Politique de remboursement

Politique pour cas individuel


Les remboursements des frais d'inscription des joueurs, qui décident de quitter l'Association pour quelconque raison après avoir payé leur inscription, peuvent être effectués selon la formule suivante:

Formules de politique de remboursement individuelles
Période Formule
Avant le premier événement à l'horaire
(sauf les camps d'essais)
Remboursement complet
Avant le 15 novembre
(avant le 1er décembre pour 2020)
50% de (frais d'inscription - 20%)
Avant le 10 janvier 25% of (frais d'inscription - 20%)
Le ou après le 10 janvier Aucun remboursement

Politique de remboursement en cas de pandémie


Cette politique couvrira le processus de remboursement en cas d'arrêt d'un arrêt de jeu en raison de circonstances imprévues telles que, mais sans s'y limiter, des pandémies, des catastrophes naturelles, des fermetures d'installations, des arrêts dirigés par HNB, ou tout autre problème pouvant survenir, qui obligerait l'Association de cesser complètement ses opérations.

La préparation de la saison de hockey mineur prend non seulement du temps du point de vue organisationnel, mais aussi de nombreux engagements financiers à respecter tels que le coût de location de la glace, divers frais (arbitres, chronométrage, frais bancaire et de carte de crédit, coûts adhésion à HNB), équipement, fournitures de bureau, frais de cours d'entraîneur, etc. En raison de ces coûts, des frais d'administration de 15% seront déduits du remboursement dès qu'un joueur aura assisté à son premier événement sanctionné.

Veuillez noter qu'il y aura un délai de trois à quatre semaines avant d'émettre des remboursements ou des crédits afin d'évaluer correctement la situation auprès de Hockey Canada et HNB.

Arrêt permanent de la saison

Les formules suivantes s'appliqueront si un arrêt définitif de la saison survient avant les dates suivantes:

Formule de remboursement d'annulation de saison
Saison terminé avant Montant remboursé ou crédité
1er novembre 75% de (frais d'inscription - 15%)
1er décembre 50% de (frais d'inscription - 15%)
1er janvier 25% de (frais d'inscription - 15%)
1er février 15% de (frais d'inscription - 15%)
1er mars 10% de (frais d'inscription - 15%)

Après le 1er mars, aucun remboursement ne sera effectué.

Arrêt temporaire de la saison

Pour un arrêt de saison temporaire de plus de deux semaines (sans compter les vacances de Noël), les parents auront la possibilité de recevoir un remboursement monétaire ou un crédit pour l’inscription de la saison prochaine, selon le tableau ci-dessous.

Montants du crédit ou du remboursement pour chaque période complète de deux semaines
Division Avant vacances de Noël Après vacances de Noël
M7 $26 $22
M9 $34 $30
M11 $36 $32
M13 $40 $36
M15 $44 $38
M18 $46 $40

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